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En savoir plus... sur les plans, instruments fiscaux

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Les biens immobiliers sont, depuis l'Antiquité, la source privilégiée des revenus des autorités, civiles ou religieuses. La représentation du territoire en réduction s'est avérée utile très rapidement, pour rentabiliser au mieux impôts et redevances.

Ces plans, aux Archives départementales du Tarn, se déclinent en deux types : les plans seigneuriaux (plan terrier, arpentement et perche), et ceux à l'initiative de l'Etat (plan d'application du compoix).

Certains plans, comme les mappes du XVIIIe siècle (plans parcellaires), ont une double vocation, fiscale et juridique.

La généralisation des plans d'intendance voulue par Turgot (contrôleur général des finances de Louis XVI, 1727-1787) fut un échec.

  • "Plan terrier" : au milieu du XVIIe siècle, des plans parcellaires accompagnent les terriers et censiers. Ils se multiplient au XVIIIe siècle, avec de véritables opérations de remembrement pour une meilleure gestion. Un second objectif motive leur confection : la récupération des droits tombés en désuétude (dans le même temps, on confie au feudiste le classement des archives, éléments de preuve de ces droits anciens). Mais ces opérations, onéreuses, sont réservées aux plus fortunés (les plans restent souvent rudimentaires).
  • "Plans cadastraux" : lors de la confection du compoix (apparu en Languedoc au XIVe siècle, l'équivalent de la matrice cadatrale actuelle), certaines communautés d'habitants décident la levée de plan parcellaire du consulat. Mais le coût en limite le nombre.

 

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