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En savoir plus... sur les plans, auxiliaires de justice

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Parmi les plans conservés dans les séries d'archives, une bonne part vient à l'appui de dossiers de procédure judiciaire. On s'oppose à propos de la propriété d'un puits, d'un bois, de la possession d'un fief, d'un droit de passage.

En général simplement levés à l'encre, à grande échelle, ces plans contribuent à la résolution d'un conflit, et les informations principales sont donc centrées sur l'objet du litige, le reste étant annexe (et souvent traité comme tel).

La justice peut se référer à des plans existants (un plan seigneurial par exemple), mais utilise plus fréquemment des plans d'arpentage (ou de mesurage), de délimitation et de bornage tracés spécialement pour le procès.

Parfois ces plans sont de très belle facture ou offrent des détails (chemins, bâtiments, ouvrages d'art...) d'un grand intérêt pour l'historien, même lorsque le dessin est approximatif.


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